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Avis de concession
pour la ville
de Villefranche-sur-Mer


SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITÉ ADJUDICATRICE

I.1) NOM ET ADRESSES
ville de Villefranche-sur-Mer, Hôtel de Ville – La Citadelle – BP7, représentée par M. le Maire, Christophe TROJANI, Point(s) de contact : M. GUTKNECHT Ronald – Service des marchés publics, 06236, Villefranche-sur-Mer, F, Téléphone : (+33) 4 93 76 33 33, Courriel : ronald.gutknecht@villefranche-sur-mer.fr, Fax : (+33) 4 93 76 33 18, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.villefranche-sur-mer.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-securises.fr
I.3) COMMUNICATION
L’accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l’adresse suivante : https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les candidatures ou, le cas échéant, les offres doivent être envoyées : 
par voie électronique via : http://www.marches-securises.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Concession de service de mobilier urbain pour la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 34928400
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Le concessionnaire sera chargé de la mise à disposition d’équipements de mobiliers urbains de communication neufs comprenant la livraison, l’installation, l’exploitation commerciale publicitaire et non publicitaire, l’entretien et la maintenance.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
Mots descripteurs : Mobilier urbain, Publicité, Communication

 

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45233293
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d’exécution : La commune de Villefranche-sur-Mer
II.2.4) Description des prestations : Le lot unique porte sur les prestations suivantes : La mise à disposition de 3 mobiliers publicitaires numériques double ou simple face, d’affichage 2 mètres carrés de surface utile et de haute résolution (soit : 50% du temps pour la Ville, 50% du temps pour le concessionnaire) ; La mise à disposition de 5 mobiliers publicitaires double face de 2 mètres carrés pour plan, information et publicité (1 face publicitaire, 1 face de communication municipale) ; La livraison, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation des mobiliers urbains.
II.2.5) Critères d’attribution
La concession est attribuée sur la base des
critères énoncés dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée de la concession
Durée en mois : 84
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Mots descripteurs : Mobilier urbain

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis : Chaque candidat/membre du groupement fournit : 1) Formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants ; 2) Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (les formulaires sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou équivalent) ; 3) Une déclaration sur l’honneur attestant qu’il ne fait l’objet d’aucune exclusion de la participation à la procédure de passation des contrats de concession prévue aux articles L.3123-1 à L.3123-14 du code de la commande publique, l’attestation devra porter sur chacun des points mentionnés par les articles susvisés. Le cas échéant, le candidat accompagnera son attestation des documents permettant de justifier qu’il n’entre dans aucun cas d’exclusion de participer ; 4) Une déclaration sur l’honneur attestant que les renseignements et documents relatifs à ses capacités et à ses aptitudes, exigés en application des articles L.3123-18, L.3123-19 et L.3123-21 et dans les conditions fixées aux articles R.3123-1 à R.3123-8 du code de la commande publique, sont exacts.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : 1) Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; 2) La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : sans objet
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : 1) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ; 2) Une déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats ou marchés de même nature ; 3) Une présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services ayant un lien avec l’objet du contrat effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. En cas de groupement, chaque membre doit fournir les pièces référencées aux points précités. Toutefois, il est rappelé aux candidats que l’appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement se fait de manière globale. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s’il s’agit d’un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d’autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu’il en disposera pour l’exécution du contrat. Ainsi, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont exigés pour lui. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l’exécution du contrat le candidat produit un engagement écrit de l’opérateur économique.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : sans objet
III.1.5) Informations sur les concessions réservées
III.2) Conditions liées à la concession
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions d’exécution de la concession :
III.2.3) Informations sur le personnel responsable de l’exécution de la concession
III.2.4) Concession éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics :
IV.2) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.2) Date limite de remise des candidatures ou de réception des offres
12 juin 2019
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
français

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s’agit pas d’un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, 18, avenue des Fleurs – CS 61039, 06050, Nice, F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 10 mai 2019

 

Paris : stop au bitume !

Aux dires de la municipalité parisienne, 8 ha de bitume ont déjà été supprimés de l’espace public au profit d’espaces de plein terre. Objectif : constituer une trame verte et bleue ! D’ici 2020, la Ville ambitionne de convertir 14 ha de bitume en espaces verts. Une campagne d’identification des espaces concernés est en cours.

Destination Brocéliande : un patrimoine culturel et naturel révélé

L’entreprise Coridan et son partenaire InterSignal, société spécialisée dans la conception et la fabrication de mobiliers signalétiques et de panneaux d’information, ont équipé le territoire de Brocéliande pour faire connaître et mettre en valeur le patrimoine local, et surtout favoriser l’attractivité du territoire. « La première étape a consisté à proposer un projet global avec la définition d’une gamme de mobiliers, d’une charte graphique et de contenus. Le parti-pris a été d’entrer en résonnance avec l’esprit des lieux de la forêt et de chaque site en particulier. C’est ainsi que nous avons créé une ligne avec 3 types de mobiliers : une structure en forme de bannière, qui rappelle le gonfanon, signe de ralliement de la chevalerie à l’époque moyenâgeuse ; un pupitre de forme oscillante qui fait référence aux fontaines et sources très présentes sur Brocéliande ; et enfin la table en arc, à la croisée d’un pupitre et d’une table de lecture, qui est un clin d’œil à la table légendaire autour de laquelle se réunissaient le roi Arthur et ses chevaliers » indique Daniel Kempa, co-fondateur de Coridan.

La phrase


La phrase de la semaine : Nous avons mis en place l’écopâturage sur 3 ha aux abords des écoles. En prenant en compte l’entretien des clôtures et des 28 moutons, cela nous revient aussi cher qu’une prestation de gyrobroyage, soit environ 9 000 € TTC à l’année » indique Marianne Moga, directrice des services techniques de Villeneuve-sur-Lot (47).

En savoir plus

L’écologie est placée au cœur des stratégies de gestion des services techniques de la Ville de Villeneuve-sur-Lot, dans le Lot-et-Garonne, avec la mise en place et le développement d’un certain nombre d’actions transversales : réalisation d’un forage pour arroser les structures sportives, installation d’un récupérateur d’eau de pluie pour arroser les suspensions et remplir la citerne des balayeuses (coût : 6 000 € TTC), réutilisation des broyats de taille en paillage, utilisation d’auxiliaires dans la lutte contre le tigre du platane, déploiement des sécateurs à batterie et de désherbeurs thermiques montés sur des véhicules électriques Piago, réhabilitation des berges, application de la gestion différenciée (20 tontes en centre-ville contre 5 en périphérie), remplacement des arbres en fin de vie par des arbres à port libre… « Nous avons également mis en place l’écopâturage sur 3 ha aux abords des écoles. En prenant en compte l’entretien des clôtures et des 28 moutons, cela nous revient aussi cher qu’une prestation de gyrobroyage, soit environ 9 000 € TTC à l’année (…) Cependant, les moutons ont un intérêt pédagogique, ils plaisent aux habitants et ne consomment pas d’énergie fossile ».

Sondage

Sondage : Robots de tonte, les villes ne sont pas (encore) assez équipées

Êtes-vous équipés d’un robot de tonte ?

Oui 28,4 %
Non 71,6 %

 

A la lecture des résultats, les collectivités ne sont pas suffisamment équipées en robots de tontes, pourtant infatigables sur les terrains de sports, les vastes plaines enherbées, les parcs et jardins, les zones difficiles d’accès où le bruit est proscrit…. Est-ce peut être un manque d’informations à ce sujet, des investissements limités… ? Toujours est-il que les robots de tonte s’avèrent de précieux alliés dans les services espaces verts.

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Comme la largeur de travail minimale, en centimètres, du peigne anti-turricules/adventices/mousse d’Hege Sols Sportifs.

En savoir plus

D’apparence minimaliste, le peigne ‘Joker’ d’Hege Sols Sportifs se distingue par un plateau (ou plusieurs) muni de dents droites et souples en acier de 340 mm de long (5 mm de diamètre). Il pulvérise efficacement les turricules de vers de terre, qui modifient la planéité du terrain et étouffent le gazon, surtout après le piétinement des joueurs. Les herbes indésirables, tout du moins celles ayant un enracinement superficiel (pâturins annuels), sont également éliminées grâce au resserrement important des dents. Equipé d’un kit ‘brosse’ à l’arrière, cet outil permet de redresser les fibres des gazons synthétiques, peu importe d’ailleurs leur densité et leur longueur, tout en décompactant, égalisant et redistribuant les granulats de remplissage. Largeur de travail : 120 à 180 cm. Poids : 140 kg.

Des fascines d’huîtres pour renaturer un canal

A Hyères, dans le Var, un chantier expérimental assez remarquable s’est tenu : pour reconquérir les fonctionnalités écologiques et hydrauliques du canal de ceinture du salin des Pesquiers, ce sont des huîtres qui ont été utilisées en remplissage des gabions, pour soutenir les berges redessinées. Un projet innovant, à suivre de près, qui favorise la biodiversité et, qui plus est, valorise les déchets dans une logique d’économie circulaire aujourd’hui nécessaire.

Retrouvez l’intégralité de l’article
dans le numéro de Mai 2019, abonnez-vous

Vagues de chaleur :
la brumisation s’impose !

Des colonnes rafraîchissantes en aluminium (ici modèle Coolfresh), équipées de 6 buses intégrées, sont mises en route par un simple bouton. A proximité de ces équipements, la température ambiante peut baisser de 10 °C !

Si les infrastructures vertes, que sont les arbres et les gazons arrosés avec méthode, permettent de gagner significativement quelques degrés à l’échelle d’une rue ou d’un quartier, les systèmes de brumisation à haute pression, plus efficaces, s’avèrent
aujourd’hui indispensables pour contrer les îlots de chaleur et rendre les périodes caniculaires plus agréables. D’ici cet été, il est encore temps de rafraîchir la ville et les citadins en optant pour des systèmes de brumisation fonctionnels !

La ville suffoque. Les habitants aussi. En effet, dès le seuil des 29 °C dépassé, de jour comme de nuit, l’organisme n’est plus capable de se reposer, causant un inconfort certain et, parfois, le décès des plus fragiles. Que faut-il donc faire pour se protéger, et plus généralement réduire les températures urbaines ? Multiplier la présence d’espaces verts ? Impeccable. Planter des arbres ? Parfait, encore faut-il qu’ils aient accès à suffisamment d’eau pour rafraîchir l’air par évaporation (réduction des températures locales de 3 à 5 °C). Aménager des fontaines dans l’espace public ? C’est une possibilité, qui s’avère aussi très esthétique. Ou bien encore créer des bassins, des mares ?… Toutes ces infrastructures vertes ou bétonnées, qui répondent d’ailleurs à des besoins plus larges (esthétiques, sociaux…), se basent sur le même principe physique pour abaisser les températures : l’humidification d’un flux d’air sec et chaud afin de provoquer une évaporation. Cette vaporisation absorbe une partie de la chaleur et entraîne donc une baisse de la température et une augmentation du degré d’hygrométrie.
Aujourd’hui, il existe des systèmes qui plongent l’espace public dans un brouillard agréable sur plusieurs mètres, qui ne mouille pas, procurant une sensation de bien-être inégalée au cœur de l’été : ce sont les brumisateurs.

Différents équipements sont proposés, notamment des brumisateurs intégrés dans le creux d’un mât, pour une diffusion latérale et rafraîchissante.

Brumisation à haute pression

Il existe deux types de brumisation :
• Brumisation Basse Pression (BP) : les systèmes à BP fonctionnent avec la pression d’un réseau d’eau potable (quelques bars de pression). Utilisés aussi dans les serres horticoles, ils produisent une brume humide composée de gouttes grossières ;
• Brumisation à Haute Pression (HP) : les systèmes de brumisation à HP fonctionnent avec un surpresseur (groupe moteur/pompe), qui sort l’eau du réseau à des pressions comprises entre 50 et 150 bars. La taille des gouttelettes, qui s’évaporent de façon instantanée par un système de vortex ou à aiguille, est inférieure à 5 microns.
“Seuls les systèmes HP, composés d’une pompe HP, de tuyaux en cuivre, inox ou nylon haute pression ponctués de diffuseurs, sont utilisés pour rafraîchir les citadins” indique Romain Baltayan, directeur général de la société B.R.O. Différentes solutions sont proposées : des rampes de diffusion, des brumisateurs intégrés sur mât en inox ou au niveau du sol, des arches, des couronnes placées sous ventilateur… Dans tous les cas, ces équipements génèrent une brume rafraîchissante. “Plus il y aura une brume dense, plus il fera bon de se trouver face à un brumisateur” indique Edith Schaeffer, gérante de l’entreprise Brumest©.

En ville, la régulation des systèmes de brumisation s’effectue par thermostat et/ou hygrostat. Des temporisations sont possibles, grâce à des programmateurs équipés d’horloge (réglage du temps de fonctionnement, marche/arrêt de façon journalière ou hebdomadaire…).

Sont-ils efficaces ?

“En moyenne, une augmentation de 10 % de l’humidité relative produit une chute de 2 à 3 degrés de la température” indique Éric Dufour, directeur de la société Dutrie Sas. A en croire Edith Schaeffer, les températures peuvent diminuer jusqu’à 10 degrés directement sous l’espace brumisé à haute densité, sans compter l’effet ‘windchill’ (refroidissement ressenti par le facteur vent). Autant dire que ces équipements sont particulièrement efficaces pour rafraîchir l’espace public et les citadins. Cet abaissement de température s’explique par le fait que les calories de l’air sont absorbées par les calories de l’eau (effet adiabatique). En effet, lorsque l’air non saturé vient en contact avec les microgouttelettes, l’eau s’évapore. Et en l’absence d’apports calorifiques au cours de cette étape, la chaleur nécessaire à l’évaporation ne peut être fournie que par l’air. Résultats : les températures locales diminuent et l’hygrométrie augmente.

Sur des fontaines existantes, comme ici à Lyon, des systèmes de brumisation peuvent être installés en déviant le circuit d’alimentation en eau et en disposant un réseau d’eau et d’air comprimé.

Mise en œuvre d’un système de brumisation HP

L’installation d’un système de brumisation HP comprend, tout d’abord, la mise en place d’un local technique alimenté en eau, via un réseau de distribution d’eau potable dans le meilleur des cas, et en électrique, de préférence en triphasé (trois conducteur de phases et un câble neutre). Le local technique intègre un réseau d’eau et d’air comprimé, un filtre et une pompe. Eventuellement, il est possible d’installer un dispositif de traitement de l’eau (adoucisseur, osmoseur, système à UV), afin notamment de réduire l’apparition du calcaire au niveau des diffuseurs. L’alimentation en eau du système de brumisation proprement dit (rampes, mâts, arches…) est assurée par un réseau souterrain ou aérien de tubes en cuivre (naturellement bactéricide !) ou inox. “Dans l’espace public, la régulation des systèmes s’effectue par thermostat et/ou hygrostat. Des temporisations sont possibles, grâce à des programmateurs équipés d’horloge (réglage du temps de fonctionnement, marche/arrêt de façon journalière ou hebdomadaire…)” précise Éric Dufour.
En ce qui concerne les installations éphémères, la mise en œuvre est quasiment identique, si ce n’est que les connexions entre la pompe et les brumisateurs s’effectuent par des flexibles haute pression et des raccords rapides.
Enfin, côté consommation, un système de brumisation HP possède une débit moyen compris entre 5 et 10 L/h en fonctionnement continu. Quid de l’électricité ? “En moyenne, une installation consomme entre 300 W et 2,5 kW (1 kW ≈ 0,10 €). Au total, eau et électricité comprises, un système de brumisation coûte 1 €/jour en plein été” précise Romain Baltayan.
Rafraîchissants, faciles à mettre en œuvre, peu gourmands en eau et en électricité, les systèmes de brumisation s’imposent de plus en plus dans l’espace public. Pour le plus grand plaisir des citadins au cœur de l’été !
*Source : Météo France

Réglementation dans l’espace public

Le décret n°2017-657 du 27 avril 2017 définit les conditions d’utilisations des systèmes collectifs de brumisation d’eau. Entré en vigueur le 1er janvier 2018, il s’applique aussi bien aux installations neuves qu’existantes.
Le décret vise à prévenir les risques sanitaires. Les équipements installés ne doivent également pas polluer le réseau de distribution. C’est pourquoi, l’alimentation en eau des brumisateurs doit être directement reliée à un réseau public destiné à la consommation humaine. Acheminée à des températures inférieures à 25 °C, l’eau ne doit subir aucun traitement thermique ou chimique qui modifie les qualités physico-chimiques et microbiologiques de l’eau brumisée ainsi que les propriétés olfactives ou visuelles. Le système doit être équipé d’un clapet anti-retour, une vanne purge et de vidange, un dispositif de purge en cas d’arrêt du système et de vidange avant un arrêt prolongé de plus de 6 semaines consécutives…
Côté maintenance, celle-ci doit être effectuée au moins une fois par an, avec une traçabilité des interventions. En cas d’arrêt supérieur à 6 semaines, il convient de vidanger, nettoyer, désinfecter et rincer le système. Enfin, la qualité de l’eau doit être surveillée une fois tous les deux ans (au minimum 14 jours après une opération de nettoyage et de désinfection). Des contrôles peuvent être réalisés par l’Agence régionale de santé.

A retenir

• Seuls les brumisateurs à Haute Pression sont utilisés dans l’espace public (entre 50 et 150 bars) ;
• La taille des gouttelettes est d’environ 5 microns.
• Ils doivent répondre au décret n°2017-657 du 27 avril 2017, entré en vigueur depuis le 1er janvier 2018.
• Abaissement maximal des températures : 10 °C.
• Consommation d’eau : entre 5 et 10 L/h en fonction continue ;
• Consommation d’électricité : entre 300 W
et 2,5 kW/jour.

 

Article du numéro de Mai 2019, abonnez-vous